NANOPARTIKEL
Brevet européen · EP3169722 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3169722
- Numéro de demande
- EP15741300
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2015
- Publié
- 24 mai 2017
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C08G 61/02 (2006.01)C09K 11/02 (2006.01)C09K 11/06 (2006.01)C08J 3/12 (2006.01)C08L 65/00 (2006.01)C08G 61/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 201412824 18.07.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/052097 20.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/009231 21.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 20.08.2026
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 8 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 08.08.2025
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Inventeur
Manchester M13 9PL, GB
Manchester M13 9PL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.