VERBESSERTE BINDEMITTEL UND DEREN ANWENDUNG

Brevet européen · EP3169741 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3169741
Numéro de demande
EP15738380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2015
Publié
24 mai 2017
Délivré
2 nov. 2022
Radié
23 juil. 2025
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C09J 101/26 (2006.01)
B27N 3/00 (2006.01)
C09J 103/02 (2006.01)
C08L 3/02 (2006.01)
Priorité
GB 201412709 17.07.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/066455 17.07.2015
Publication PCT
WO2016/009062 21.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Date de radiation

    Date de radiation
    23.02.2024 → 23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité → Opposition

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 30 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  3. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  4. 9 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

  5. 9 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

  6. 9 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

  7. 2 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

  8. 2 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

Parties

Inventeur

KHAN, Ferdous

St Helens Merseyside WA10 3NS, GB

HAMPSON, Carl

St Helens Merseyside WA10 3NS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.