VERBESSERTE BINDEMITTEL UND DEREN ANWENDUNG
Brevet européen · EP3169741 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3169741
- Numéro de demande
- EP15738380
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2015
- Publié
- 24 mai 2017
- Délivré
- 2 nov. 2022
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C09J 101/26 (2006.01)B27N 3/00 (2006.01)C09J 103/02 (2006.01)C08L 3/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201412709 17.07.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/066455 17.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/009062 21.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Date de radiation
- Date de radiation
- 23.02.2024 → 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 2 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
- 2 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
St Helens Merseyside WA10 3NS, GB
St Helens Merseyside WA10 3NS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.