STÖSSELANORDNUNG
Brevet européen · EP3169880 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3169880
- Numéro de demande
- EP15822488
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2015
- Publié
- 24 mai 2017
- Délivré
- 19 août 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01L 1/14 (2006.01)F01L 1/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201462024629 P 15.07.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/040563 15.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/011150 21.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 19 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
Parties
Inventeur
BALTRUCKI, Justin
Canton, Connecticut 06019, US
GRON, G. Michael
Granby, Connecticut 06035, US
DONG, Yang
West Hartford, Connecticut 06119, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.