PHASENABSCHNITTSTEUERUNG VON PIEZOAKTOREN
Brevet européen · EP3170253 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3170253
- Numéro de demande
- EP15726143
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2015
- Publié
- 24 mai 2017
- Délivré
- 17 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H02N 2/06 (2006.01)H03K 4/92 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014110003 16.07.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/062129 01.06.2015
- Publication PCT
- WO2016/008633 21.01.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard SA Neuchâtel, rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 13 févr. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.02.2023
- 13 févr. 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- Vermes Microdispensing GmbH, Palnkamer Straße 18, 83624 Otterfing, Allemagne → Vermes Microdispensing GmbH, Rudolf-Diesel-Ring 2, 83607 Holzkirchen, Allemagne
- Mandataire
- Bovard SA Neuchâtel, rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.02.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
2 entrées antérieures
- 2 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 02.10.2019
- 17 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
83620 Feldkirchen-Westerham, DE
81549 München, DE
80807 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.