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Brevet européen · EP3171052 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3171052
Numéro de demande
EP15822797
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2015
Publié
24 mai 2017
Délivré
14 oct. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/348 (2006.01)
F16F 9/512 (2006.01)
F16F 9/516 (2006.01)
Priorité
JP 2014146592 17.07.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/070240 15.07.2015
Publication PCT
WO2016/010066 21.01.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2022

  2. 14 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

Parties

Inventeur

KUROIWA, Isao

Tokyo 105-6111, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.