ELEKTROCHIRURGISCHE SYSTEME

Brevet européen · EP3171801 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3171801
Numéro de demande
EP15736358
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2015
Publié
31 mai 2017
Délivré
7 sept. 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/04 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
A61B 18/14 (2006.01)
A61B 18/12 (2006.01)
Priorité
US 201414339621 24.07.2014
Demande PCT
PCT/US2015/037610 25.06.2015
Publication PCT
WO2016/014206 28.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 19 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

  3. 7 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

Parties

Inventeur

YUAN, David Y.

Cedar Park, Texas 78613, US

GASPREDES, Jonathan L.

Austin, Texas 78749, US

WOLOSZKO, Jean

Austin, Texas 78746, US

RYAN, Thomas P.

Austin, Texas 78731, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.