DOSISTEILER-SPRITZE
Brevet européen · EP3171917 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3171917
- Numéro de demande
- EP14898348
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2014
- Publié
- 31 mai 2017
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/315 (2006.01)
- Priorité
- US 201462028385 P 24.07.2014
- Demande PCT
- PCT/US2014/069065 08.12.2014
- Publication PCT
- WO2016/014104 28.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
TRAN, Huy
Riverton, Utah 84065, US
CROLL, Perry
Sandy, Utah 84092, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.