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Brevet européen · EP3171920 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3171920
Numéro de demande
EP15729036
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2015
Publié
31 mai 2017
Délivré
29 avr. 2020
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 11/00 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
B05B 17/06 (2006.01)
Priorité
US 201462028172 P 23.07.2014
Demande PCT
PCT/US2015/034050 03.06.2015
Publication PCT
WO2016/014154 28.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Inventeur

MORRISON, Mark, Steven

Basking Ridge, New Jersey 07920, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.