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Brevet européen · EP3172540 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3172540
Numéro de demande
EP15745332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2015
Publié
31 mai 2017
Délivré
27 oct. 2021
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01G 23/01 (2006.01)
Priorité
US 201414337127 21.07.2014
Demande PCT
PCT/US2015/041158 20.07.2015
Publication PCT
WO2016/014421 28.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  3. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Inventeur

WECHSELBERGER, Eric V.

Powell, Ohio 43065, US

SPARKS, Jodelle D.

Delaware, Ohio 43015, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.