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Brevet européen · EP3173117 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3173117
Numéro de demande
EP16194458
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2004
Publié
31 mai 2017
Délivré
30 oct. 2019
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/06 (2006.01)
A61M 16/20 (2006.01)
Priorité
DE 10331134 09.07.2003
DE 10335162 30.07.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 30 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2019

Parties

Titulaire

ResMed R&D Germany GmbH

Fraunhoferstrasse 16, 82152 Martinsried, DE

Inventeur

Staufenberg, Graf Caspar

82131 Gauting, DE

Madaus, Stefan

82166 Gräfelfing, DE

Vögele, Harald

82131 Gauting, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.