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Brevet européen · EP3173139 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3173139
Numéro de demande
EP15825380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2015
Publié
31 mai 2017
Délivré
3 avr. 2024
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 39/20 (2006.01)
B01D 46/24 (2006.01)
C04B 38/00 (2006.01)
F01N 3/022 (2006.01)
Priorité
JP 2014150047 23.07.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/070545 17.07.2015
Publication PCT
WO2016/013513 28.01.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Titulaire

IBIDEN CO., LTD.

1, Kandacho 2-chome, Ogaki-shi, Gifu 503-8604, JP

Inventeur

OGISO, Akihito

Ibi-gun Gifu 501-0695, JP

SUZUKI, Hirokazu

Ibi-gun Gifu 501-0695, JP

SHIBATA, Toshiaki

Ibi-gun Gifu 501-0695, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.