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Brevet européen · EP3173153 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3173153
Numéro de demande
EP17151240
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2011
Publié
31 mai 2017
Délivré
13 juin 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 11/00 (2006.01)
B05B 15/30 (2018.01)
B05B 15/652 (2018.01)
G01F 11/02 (2006.01)
Priorité
IT BS20100155 16.09.2010
Divisionnaire de
EP14175215
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 13 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2018

Parties

Titulaire

The Clorox Company

1221 Broadway, Oakland, California 94612, US

Inventeur

ALLUIGI, Riccardo

15122 Alessandria, IT

DENNIS, Stephen R.

Danville, CA 94526, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.