TEMPERIERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3173208 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3173208
Numéro de demande
EP16199594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2016
Publié
31 mai 2017
Délivré
31 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B29C 45/73 (2006.01)
B29C 35/00 (2006.01)
Priorité
AT 510202015 27.11.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  6. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  7. 15 déc. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.12.2018

  8. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Inventeur

Balka, Christoph

2380 Perchtoldsdorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.