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Brevet européen · EP3173244 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3173244
Numéro de demande
EP16205752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2014
Publié
31 mai 2017
Délivré
4 déc. 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 15/04 (2006.01)
B65H 19/12 (2006.01)
B41J 3/407 (2006.01)
Priorité
GB 201304743 15.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 4 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2019

Parties

Titulaire

Sanford, L.P.

6655 Peachtree Dunwoody, Atlanta, GA 30328, US

Inventeur

VAN AERDE, Geert

Lokeren B-9160, BE

ROCTUS, Jerry

4567 Clinge, NL

DE RYCE, Herman

B-9140 Temse, BE

VANDERMEULEN, Kris

Bornem B-2800, BE

FRANCOIS, Marc

Landegem B-9850, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.