PROCÉDÉ DE PARAMÉTRAGE D'UNE INSTALLATION GÉRANT LE DÉPLACEMENT COMBINÉ DE DEUX VANTAUX

Brevet européen · EP3173566 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3173566
Numéro de demande
EP16200561
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2016
Publié
31 mai 2017
Délivré
17 nov. 2021
Radié
28 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 17/00 (2006.01)
E05F 5/12 (2006.01)
E05F 15/63 (2015.01)
Priorité
FR 1561604 30.11.2015
FR 1651024 09.02.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

  2. 28 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.06.2022

  3. 17 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

Parties

Titulaire

BHG

24 rue de Paris, 68220 Attenschwiller, FR

Inventeur

JACQUIN, Dominique

68130 CARSPACH, FR

PASQUIER, Patrick

74300 CLUSES, FR

CAPAROS, Matthieu

68270 WITTENHEIM, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.