ANTRIEBSEINRICHTUNG

Brevet européen · EP3174181 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3174181
Numéro de demande
EP16198721
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2016
Publié
31 mai 2017
Délivré
17 févr. 2021
Radié
28 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 11/215 (2016.01)
H02K 7/06 (2006.01)
Priorité
DE 102015120563 26.11.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.06.2022

  2. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  3. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Inventeur

Reifenhäuser, Markus

57632 Burglahr, DE

Kronz, Kathrin

56858 Mittelstrimmig, DE

Bochen, Jan

56337 Eitelborn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.