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Brevet européen · EP3174582 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3174582
Numéro de demande
EP15817506
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2015
Publié
7 juin 2017
Délivré
17 oct. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/32 (2006.01)
Priorité
GB 201421586 04.12.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/053711 03.12.2015
Publication PCT
WO2016/087870 09.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Inventeur

CALVERT, Jack

Oxford Oxfordshire OX20 1TU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.