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Brevet européen · EP3176088 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3176088
Numéro de demande
EP14898677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2014
Publié
7 juin 2017
Délivré
25 sept. 2019
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 11/02 (2006.01)
B64D 13/08 (2006.01)
A47K 10/48 (2006.01)
B64D 13/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2014/069887 29.07.2014
Publication PCT
WO2016/016938 04.02.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 25 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

Parties

Titulaire

JAMCO CORPORATION

11-25 Osawa 6-chome, Mitaka-shi, Tokyo 181-8571, JP

Inventeur

TSUTSUI, Yoshihisa

Mitaka-shi Tokyo 181-8571, JP

OOI, Kouichi

Mitaka-shi Tokyo 181-8571, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.