KOPPLUNGSBESCHLAG MIT SICHERHEITSVENTILFUNKTION
Brevet européen · EP3176485 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3176485
- Numéro de demande
- EP14898922
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2014
- Publié
- 7 juin 2017
- Délivré
- 19 déc. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16L 37/24 (2006.01)F16L 55/07 (2006.01)F16L 37/252 (2006.01)A62C 33/00 (2006.01)F16L 19/025 (2006.01)F16K 17/02 (2006.01)F16K 17/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2014/069959 29.07.2014
- Publication PCT
- WO2016/016951 04.02.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Inventeur
HORIMOTO, Akira
Tokyo 151-8587, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.