KOPPLUNGSBESCHLAG
Brevet européen · EP3176486 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3176486
- Numéro de demande
- EP15827049
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2015
- Publié
- 7 juin 2017
- Délivré
- 4 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16L 55/07 (2006.01)F16L 19/025 (2006.01)F16L 37/113 (2006.01)F16L 37/252 (2006.01)F16L 17/067 (2006.01)A62C 33/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/JP2014/069959 29.07.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/071403 28.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/017652 04.02.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 6 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.12.2019
- 4 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
Parties
Inventeur
Tokyo 151-8587, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.