WAFFENSCHLOSS UND HANDFEUERWAFFE MIT EINEM DERARTIGEN WAFFENSCHLOSS

Brevet européen · EP3176536 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3176536
Numéro de demande
EP16198263
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2016
Publié
7 juin 2017
Délivré
17 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F41A 19/21 (2006.01)
F41A 17/56 (2006.01)
Priorité
DE 202015106612 U 04.12.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Titulaire

L&O Hunting Group GmbH

Ziegelstadel 1, 88316 Isny im Allgäu, DE

Mandataire

LUCHS & PARTNER AG

LUCHS & PARTNER AG PATENTANWÄLTE

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

POPIKOV, Sergej

87480 Weitnau, DE

SCHMID, Richard

87634 Obergünzburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.