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Brevet européen · EP3176850 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3176850
- Numéro de demande
- EP15828322
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2015
- Publié
- 7 juin 2017
- Délivré
- 22 mai 2019
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 2/10 (2006.01)H01G 2/04 (2006.01)H01G 2/16 (2006.01)H01G 11/16 (2013.01)H01M 2/34 (2006.01)H01G 11/12 (2013.01)H01M 2/02 (2006.01)H01G 11/76 (2013.01)H01G 11/82 (2013.01)H01M 2/20 (2006.01)H01M 2/30 (2006.01)H01M 10/48 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014155247 30.07.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/071482 29.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/017683 04.02.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 22 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
Parties
Titulaire
1-14 Nishisuehiro-cho, Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
Sumitomo Electric Industries, Ltd.
5-33 Kitahama 4-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
Sumitomo Wiring Systems, Ltd.
1-14, Nishisuehiro-cho, Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
Inventeur
Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.