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Brevet européen · EP3177099 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3177099
- Numéro de demande
- EP16201889
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2016
- Publié
- 7 juin 2017
- Délivré
- 30 août 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04W 40/00 (2009.01)H04W 92/24 (2009.01)H04W 88/14 (2009.01)H04W 76/12 (2018.01)H04W 88/16 (2009.01)H04W 8/08 (2009.01)H04L 45/00 (2022.01)
- Priorité
- US 201514959422 04.12.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
DOLBY, Riki Benjamin
Hook, Hampshire RG27 9SG, GB
FOSTER, Gerry
Guildford, Surrey GU2 7XH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.