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Brevet européen · EP3177524 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3177524
- Numéro de demande
- EP15830094
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2015
- Publié
- 14 juin 2017
- Délivré
- 2 déc. 2020
- Radié
- 28 mars 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64C 11/18 (2006.01)F01D 5/14 (2006.01)F03B 11/00 (2006.01)F03D 1/06 (2006.01)B64C 11/14 (2006.01)B63H 1/28 (2006.01)F03D 7/02 (2006.01)F15D 1/12 (2006.01)F03D 3/06 (2006.01)F03D 17/00 (2016.01)B64C 23/06 (2006.01)F15D 1/00 (2006.01)F03B 3/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201462033331 P 05.08.2014
- Demande PCT
- PCT/CA2015/050741 05.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/019468 11.02.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.03.2022
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 2 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
Parties
Inventeur
CHURCH, Ryan
Maple Ridge, British Columbia V4R 1L9, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.