DISPOSITIF INDICATEUR, NOTAMMENT MANOMÈTRE

Brevet européen · EP3177895 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3177895
Numéro de demande
EP14780593
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2014
Publié
14 juin 2017
Délivré
9 oct. 2019
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 7/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2014/063776 07.08.2014
Publication PCT
WO2016/020725 11.02.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 9 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2019

Parties

Titulaire

ASCO SAS

53 rue de la Beauce, 28110 Lucé, FR

Inventeur

SOLET, Daniel

F-28170 Saint Sauveur Marville, FR

LONGPRE, Gonzague

F-28110 Luce, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.