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Brevet européen · EP3178447 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3178447
Numéro de demande
EP16203566
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2016
Publié
14 juin 2017
Délivré
18 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61F 2/40 (2006.01)
Priorité
US 201562266238 P 11.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 21 mars 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 21.03.2020

  6. 18 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

Parties

Titulaire

Zimmer, Inc.

1800 W. Center Street, Warsaw, Indiana 46580, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

HOPKINS, Andrew

8404 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.