PROCÉDÉ DE TRAITEMENT ET RÉCEPTACLE DE CONFINEMENT D'UNE ANODE DE PRODUCTION DE RAYONS X

Brevet européen · EP3178963 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3178963
Numéro de demande
EP16202568
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2016
Publié
14 juin 2017
Délivré
7 nov. 2018
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C23C 16/02 (2006.01)
Priorité
FR 1561985 08.12.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2026

  2. 9 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 13 juil. 2023

    Transféré

    Titulaire
    Acerde, 354, voie Magellan Bâtiment, Cleanspace Parc, d'Activités Alpespace, 73800 Sainte Helene du Lac, France → HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT, 69 Avenue Benoît Fourneyron, 42160 Andrézieux-Bouthéon, France

    Publié dans Swissreg le 13.07.2023

  5. 31 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2023

  6. 25 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 25.07.2019

  7. 7 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

Parties

Titulaire

Hydromécanique et Frottement

HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT

69 Avenue Benoît Fourneyron, 42160 Andrézieux-Bouthéon, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

ROBERT, Pierre-Olivier

73490 La Ravoire, FR

PETITJEAN, Ariane

38530 Barraux, FR

POIREL, Hervé

38410 Saint-Martin d'Uriage, FR

FRANCART, Gregory

38580 Allevard-les-Bains, FR

HUOT, Guillaume

73000 Chambery, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.