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Brevet européen · EP3178984 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3178984
Numéro de demande
EP15829894
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2015
Publié
14 juin 2017
Délivré
23 déc. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 37/40 (2006.01)
D06F 23/06 (2006.01)
D06F 23/02 (2006.01)
Priorité
JP 2014159929 05.08.2014
Demande PCT
PCT/CN2015/086174 05.08.2015
Publication PCT
WO2016/019876 11.02.2016
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.03.2022

  2. 3 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  3. 23 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

Parties

Inventeur

NAKAMOTO, Shigeharu

Tokyo 100-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.