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Brevet européen · EP3180055 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3180055
- Numéro de demande
- EP15778655
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2015
- Publié
- 21 juin 2017
- Délivré
- 12 févr. 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/32 (2006.01)A61M 5/28 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)A61C 5/68 (2017.01)A61M 5/24 (2006.01)
- Priorité
- EP 14189799 21.10.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/073441 09.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/062563 28.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 12 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.