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Brevet européen · EP3180907 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3180907
Numéro de demande
EP15831466
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2015
Publié
21 juin 2017
Délivré
26 févr. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G16H 20/10 (2018.01)
G16H 40/67 (2018.01)
G16H 40/20 (2018.01)
Priorité
US 201414460169 14.08.2014
Demande PCT
PCT/US2015/044911 12.08.2015
Publication PCT
WO2016/025634 18.02.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.03.2022

  2. 19 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 19.05.2020

  3. 26 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2020

Parties

Inventeur

OSTRANDER, Kevin

Morgantown, WV 26505, US

DENNY, John

Morgantown, WV 26505, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.