BRENNER FÜR EINE SEQUENTIELLE BRENNKAMMER

Brevet européen · EP3182013 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3182013
Numéro de demande
EP16207654
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2013
Publié
21 juin 2017
Délivré
17 févr. 2021
Radié
28 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23R 3/20 (2006.01)
F23R 3/46 (2006.01)
F23R 3/28 (2006.01)
F23R 3/16 (2006.01)
F23R 3/34 (2006.01)
F23R 3/36 (2006.01)
Priorité
EP 12189606 23.10.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.05.2022

  2. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  3. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Titulaire

Ansaldo Energia Switzerland AG

Römerstrasse 36, 5401 Baden

Inventeur

BENZ, Urs

5073 Gipf-Oberfrick

THEUER, Andre

5400 Baden

PENNELL, Douglas Anthony

5210 Windisch

WOOD, John Philip

5406 Rütihof

FREITAG, Ewald

5400 Baden

CIANI, Andrea

8057 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.