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Brevet européen · EP3183162 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3183162
- Numéro de demande
- EP15759408
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 18 août 2015
- Publié
- 28 juin 2017
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 1/22 (2006.01)B62D 35/00 (2006.01)F16H 1/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014012292 22.08.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/068885 18.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/026828 25.02.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
FEIHL, Marc
91284 Neuhaus, DE
ULLRICH, Steffen
85748 Garching, DE
HERRMANN, Bernd
71139 Ehningen, DE
HOLLERBAUM, Bernd
95473 Creußen, DE
SPIELBERG, Daniel
90480 Nürnberg, DE
GLASS, Matthias
90530 Wendelstein, DE
BIELESCH, Harald
91220 Schnaittach, DE
LANG, Johannes
81735 München, DE
WEBER, Sebastian
73732 Esslingen, DE
PAUL, Joachim
70563 Stuttgart, DE
PREIS, Johannes
93077 Bad Abbach/Lengfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.