SCHLEIFBAND

Brevet européen · EP3184244 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3184244
Numéro de demande
EP15834367
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2015
Publié
28 juin 2017
Délivré
31 mars 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24D 11/00 (2006.01)
B24D 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 2014168680 21.08.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/072198 05.08.2015
Publication PCT
WO2016/027671 25.02.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.03.2022

  2. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  3. 31 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2021

Parties

Inventeur

SAITO Kazuo

Kobe-shi Hyogo 650-0047, JP

TAURA Toshikazu

Kobe-shi Hyogo 650-0047, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.