SCHLEIFBAND
Brevet européen · EP3184244 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3184244
- Numéro de demande
- EP15834367
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2015
- Publié
- 28 juin 2017
- Délivré
- 31 mars 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24D 11/00 (2006.01)B24D 3/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014168680 21.08.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/072198 05.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/027671 25.02.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.03.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 31 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Inventeur
SAITO Kazuo
Kobe-shi Hyogo 650-0047, JP
TAURA Toshikazu
Kobe-shi Hyogo 650-0047, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.