INDUSTRIEFAHRZEUG

Brevet européen · EP3184340 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3184340
Numéro de demande
EP14900049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2014
Publié
28 juin 2017
Délivré
19 juin 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 13/04 (2006.01)
B60K 11/04 (2006.01)
F01N 3/28 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2014/071867 21.08.2014
Publication PCT
WO2016/027343 25.02.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Titulaire

Mitsubishi Logisnext Co., Ltd.

1-1, 2-chome, Higashikotari,, Nagaokakyo-shi, Kyoto 6178585, JP

Inventeur

KAWAZOE, Jun

Nagaokakyo-shi Kyoto 617-8585, JP

TAKAHASHI, Syunta

Nagaokakyo-shi Kyoto 617-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.