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Brevet européen · EP3184705 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3184705
- Numéro de demande
- EP16204463
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2016
- Publié
- 28 juin 2017
- Délivré
- 7 févr. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03C 1/04 (2006.01)B05B 1/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015244198 15.12.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 7 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
Parties
Inventeur
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.