MÉCANISME D'AFFICHAGE POUR MONTRE
Brevet européen · EP3185084 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3185084
- Numéro de demande
- EP16164991
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2016
- Publié
- 28 juin 2017
- Délivré
- 27 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G04C 3/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 15201458 21.12.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 23 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.06.2020
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.