KOLLOIDALE DISPERSION MIT HPMCAS
Brevet européen · EP3185904 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3185904
- Numéro de demande
- EP15759673
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2015
- Publié
- 5 juil. 2017
- Délivré
- 26 févr. 2020
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 47/14 (2017.01)A61K 47/20 (2006.01)A61J 3/07 (2006.01)A61K 47/26 (2006.01)A61K 9/10 (2006.01)A61K 47/38 (2006.01)A61K 9/48 (2006.01)
- Priorité
- US 201462044033 P 29.08.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/068983 19.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/030234 03.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 26 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2020
Parties
Inventeur
VODAK, David Thomas
Bend, Oregon 97702, US
BENAMEUR, Hassan
95600 Eaubonne, FR
FRIESEN, Dwayne Thomas
Bend, Oregon 97702, US
MILLER, Warren Kenyon
Bend, Oregon 97701, US
CAPE, Jonathan Leonard
Bend, Oregon 97702, US
CLAUZEL, Maryline
68320 Wickerschwihr, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.