LUMINESZIERENDE GLASZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3186206 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3186206
- Numéro de demande
- EP15760114
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2015
- Publié
- 5 juil. 2017
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 23 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C03C 3/095 (2006.01)C03C 3/102 (2006.01)C03C 3/15 (2006.01)C03C 3/16 (2006.01)C03C 4/00 (2006.01)C03C 4/02 (2006.01)C03C 4/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 14182551 27.08.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/069382 24.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/030340 03.03.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 7 août 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.08.2026
- 7 août 2026
Transféré
- Titulaire
- D. Swarovski KG, Swarovskistrasse 30, 6112 Wattens, Autriche → DSW Kristall AG & Co KG, Swarovskistrasse 30, 6112 Wattens, Autriche
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Patent- & Markenanwälte, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.08.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 17 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.10.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
1 entrée antérieure
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Inventeur
A-6020 Innsbruck, AT
A-6114 Kolsassberg, AT
6114 Kolsass, AT
6175 Kematen in Tirol, AT
6426 Roppen, AT
A-6063 Rum, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.