LUMINESZIERENDE GLASZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3186206 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3186206
Numéro de demande
EP15760114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2015
Publié
5 juil. 2017
Délivré
19 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
23 août 2035
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C03C 3/095 (2006.01)
C03C 3/102 (2006.01)
C03C 3/15 (2006.01)
C03C 3/16 (2006.01)
C03C 4/00 (2006.01)
C03C 4/02 (2006.01)
C03C 4/12 (2006.01)
Priorité
EP 14182551 27.08.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/069382 24.08.2015
Publication PCT
WO2016/030340 03.03.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 7 août 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 07.08.2026

  3. 7 août 2026

    Transféré

    Titulaire
    D. Swarovski KG, Swarovskistrasse 30, 6112 Wattens, Autriche → DSW Kristall AG & Co KG, Swarovskistrasse 30, 6112 Wattens, Autriche
    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Patent- & Markenanwälte, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.08.2026

  4. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  5. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  6. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  7. 17 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.10.2023

  8. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

1 entrée antérieure
  1. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Inventeur

MAIER, Johannes

A-6020 Innsbruck, AT

SPRACHMANN, Gerold

A-6114 Kolsassberg, AT

JUDMAIER, Helmut

6114 Kolsass, AT

DEBBAGE, Roy

6175 Kematen in Tirol, AT

HAID, Rainer

6426 Roppen, AT

MEISSL, Florian

A-6063 Rum, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.