POLYETHER, POLYAMINE, POLYTHIOETHER UND VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG DAVON
Brevet européen · EP3186217 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3186217
- Numéro de demande
- EP15836695
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2015
- Publié
- 5 juil. 2017
- Délivré
- 29 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 27 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C07C 41/02 (2006.01)C08G 65/00 (2006.01)C07C 41/01 (2006.01)C07C 43/178 (2006.01)C08G 65/26 (2006.01)C08G 65/325 (2006.01)C08G 65/34 (2006.01)
- Priorité
- US 201462043943 P 29.08.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/047397 28.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/033437 03.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 25.09.2026
- 21 mai 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Synergy IP Group AG, Leonhardsgraben 52, Postfach, 4001 Basel → Synergy IP Group AG, Unterer Rheinweg 50, 4057 Basel
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 29 avr. 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- Pharma Patents International AG, Leonhardsgraben 52, Postfach, 4001 Basel → Synergy IP Group AG, Leonhardsgraben 52, Postfach, 4001 Basel
Publié dans Swissreg le 29.04.2024
- 7 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 29 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Pharma Patents International AG, Leonhardsgraben 52, Postfach, 4001 Basel
Publié dans Swissreg le 29.06.2023
1 entrée antérieure
- 29 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
Parties
Inventeur
New Haven, CT 06511, US
New Haven, CT 06515, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.