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Brevet européen · EP3187120 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3187120
Numéro de demande
EP15836642
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2015
Publié
5 juil. 2017
Délivré
16 déc. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/06 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
JP 2014174868 29.08.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/074040 26.08.2015
Publication PCT
WO2016/031865 03.03.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.03.2022

  2. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  3. 16 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2020

Parties

Inventeur

MIZUI, Masato

Utsunomiya-shi, Tochigi 321-3231, JP

MATSUTANI, Masaaki

Utsunomiya-shi, Tochigi 321-3231, JP

AKUTSU, Shinichi

Utsunomiya-shi, Tochigi 321-3231, JP

ISHIDA, Takashi

Utsunomiya-shi, Tochigi 321-3231, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.