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Brevet européen · EP3187490 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3187490
- Numéro de demande
- EP17151744
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2010
- Publié
- 5 juil. 2017
- Délivré
- 6 avr. 2022
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 207/09 (2006.01)C07D 207/10 (2006.01)C07D 207/12 (2006.01)C07D 211/26 (2006.01)C07D 241/04 (2006.01)C07D 265/30 (2006.01)C07D 401/04 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 413/12 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)C07D 417/12 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)A61K 31/4025 (2006.01)A61K 31/4523 (2006.01)A61K 31/5355 (2006.01)A61P 3/00 (2006.01)A61P 9/00 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)C07D 403/12 (2006.01)C07D 401/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 09180504 22.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 6 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.