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Brevet européen · EP3187917 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3187917
- Numéro de demande
- EP15850385
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2015
- Publié
- 5 juil. 2017
- Délivré
- 10 mars 2021
- Radié
- 9 avr. 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G02B 27/01 (2006.01)G02B 5/00 (2006.01)B32B 17/10 (2006.01)
- Priorité
- CN 201410540150 14.10.2014
- Demande PCT
- PCT/CN2015/090520 24.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/058474 21.04.2016
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2026
Date de radiation
- Date de radiation
- 29.04.2022 → 09.04.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 17 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 29 avr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.04.2022
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 24 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Fuzhou Fujian 350300, CN
Fuzhou Fujian 350300, CN
Fuzhou Fujian 350300, CN
Fuzhou Fujian 350300, CN
Fuzhou Fujian 350300, CN
Fuzhou Fujian 350300, CN
Fuzhou Fujian 350300, CN
Fuzhou Fujian 350300, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.