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Brevet européen · EP3188990 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3188990
- Numéro de demande
- EP15838549
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2015
- Publié
- 12 juil. 2017
- Délivré
- 2 mars 2022
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 43/02 (2006.01)B65G 15/40 (2006.01)
- Priorité
- US 201462046461 P 05.09.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/048335 03.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/036945 10.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 11 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 2 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
WALLACE, Jack, Bruce
Powell, OH 43065, US
BASSON, Jacques, Frederick
4001 Durban, Kwazulu-Natal, ZA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.