POLYCYCLISCHE PHOTOINITIATOREN
Brevet européen · EP3189083 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3189083
- Numéro de demande
- EP15838639
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 13 août 2015
- Publié
- 12 juil. 2017
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 311/82 (2006.01)C07D 327/08 (2006.01)C07D 339/08 (2006.01)C07D 307/91 (2006.01)C08F 2/50 (2006.01)
- Priorité
- EP 14183473 04.09.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/056178 13.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/034963 10.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Inventeur
NESVADBA, Peter
CH-1723 Marly
CARROY, Antoine
67117 Limburgerhof, DE
BUGNON FOLGER, Lucienne
CH-4148 Pfeffingen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.