FORMULATION AQUEUSE COMPRENANT UNE COMPOSITION LIPOPHILE COMPRENANT DE LA CELLULOSE ET DE L'ARGILE
Brevet européen · EP3189827 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3189827
- Numéro de demande
- EP17150557
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 2017
- Publié
- 12 juil. 2017
- Délivré
- 21 nov. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 5 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61K 8/26 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)A61K 8/73 (2006.01)A61K 47/00 (2006.01)A61K 9/107 (2006.01)A61K 8/06 (2006.01)A61P 17/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1650158 08.01.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 21 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
Parties
Inventeur
LESGARDS, Jean-François
13008 Marseille, FR
VIDAL, Nicolas
13012 Marseille, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.