COMPOSTIONS PARENTÉRALES ET LEURS UTILISATIONS

Brevet européen · EP3191080 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3191080
Numéro de demande
EP15759475
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2015
Publié
19 juil. 2017
Délivré
20 mars 2019
Fin de la protection au plus tard
8 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61K 9/08 (2006.01)
A61K 45/06 (2006.01)
A61K 31/167 (2006.01)
A61K 31/192 (2006.01)
A61K 31/7048 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 47/20 (2006.01)
A61K 31/165 (2006.01)
A61K 31/5415 (2006.01)
Priorité
EP 14306385 09.09.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/070539 09.09.2015
Publication PCT
WO2016/038059 17.03.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  6. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  7. 13 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 13.07.2019

  8. 20 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

Parties

Titulaire

CEVA Santé Animale

Ceva Santé Animale

10 Avenue de La Ballastière, 33500 Libourne Cedex, FR

Mandataire

VALIPAT

c/o BOVARD LTD Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

GUYONNET, Jérôme

F-33440 Ambares, FR

GUIMBERTEAU, Florence

F-33450 Montussan, FR

GENETEAU, Anne

F-33500 Les Billaux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.