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Brevet européen · EP3191870 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3191870
- Numéro de demande
- EP16701177
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2016
- Publié
- 19 juil. 2017
- Délivré
- 18 avr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 21 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01S 17/89 (2006.01)G01S 7/491 (2006.01)
- Priorité
- EP 15154379 09.02.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/051296 22.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/128198 18.08.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 26 sept. 2018
Inventeur
- Inventeur
- POPP, Martin, Teuchelweg 43, 7000 Chur → POPP, Martin, Reichsgasse 59, 7000 Chur
Publié dans Swissreg le 26.09.2018
- 18 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.