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Brevet européen · EP3192087 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3192087
- Numéro de demande
- EP15770471
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2015
- Publié
- 19 juil. 2017
- Délivré
- 29 avr. 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01F 27/06 (2006.01)H01F 27/26 (2006.01)H01F 27/30 (2006.01)H01F 27/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 14184628 12.09.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/070962 14.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/038222 17.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 29 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
Parties
Inventeur
GROSJEAN, Luc
1224 Chêne-Bougeries
ISLER, Stephane
74130 Faucigny, FR
THORENS, Blaise
1205 Geneva
CHAUDHURI, Toufann
1110 Morges
STEFANUTTI, Philippe
74330 Choisy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.