BODENREINIGUNGSMASCHINE

Brevet européen · EP3192422 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3192422
Numéro de demande
EP17152009
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2017
Publié
19 juil. 2017
Délivré
6 juin 2018
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 11/164 (2006.01)
A47L 11/283 (2006.01)
A47L 11/40 (2006.01)
A47L 11/30 (2006.01)
A47L 11/16 (2006.01)
A47L 11/162 (2006.01)
E01H 1/05 (2006.01)
E01H 1/08 (2006.01)
Priorité
DE 102016100763 18.01.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 6 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

Parties

Inventeur

Ulrich, Bertram

23617 Stockelsdorf, DE

Fraunholz, Jens

24214 Schinkel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.