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Brevet européen · EP3192622 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3192622
- Numéro de demande
- EP17275006
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2017
- Publié
- 19 juil. 2017
- Délivré
- 11 juil. 2018
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B27C 5/10 (2006.01)B23Q 11/00 (2006.01)B23Q 17/24 (2006.01)B23Q 35/10 (2006.01)B25F 5/02 (2006.01)B25H 1/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201600882 18.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 11 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.07.2018
Parties
Inventeur
FIRTH, Robert
York, Yorkshire YO19 5PA, GB
LINTON, Andrew
York, Yorkshire YO19 5PA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.